Auteur : Rédaction sociale Lefebvre Dalloz
Nombre de pages : 21
Le droit social évolue au rythme des décisions rendues par la Cour de cassation. La Haute Juridiction vient régulièrement interpréter et préciser la réglementation applicable et apporter des réponses concrètes aux problématiques rencontrées par les entreprises, les employeurs et les salariés.
Exécution et rupture du contrat de travail, durée du travail, santé et sécurité, représentation du personnel, négociation collective, paie ou encore congés : les décisions rendues ces dernières semaines apportent de nouveaux éclairages sur de nombreux aspects de la relation de travail.
Ce livre blanc rassemble une sélection des décisions marquantes publiées au cours du mois de septembre 2026. Organisées semaine après semaine et par grandes thématiques, elles permettent de revenir sur les principaux enseignements de la Cour de cassation et de mieux appréhender les évolutions récentes de la jurisprudence sociale.